BARRETTE INCA
Présentation de la marque BARRETTE INCA
Déposée le 16 juillet 1976 par S.C.A.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BARRETTE INCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque BARRETTE INCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 962224.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BARRETTE INCA est expirée depuis le 16 juillet 1986.
S.C.A.D a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-523